Mentions légales
Nom de l’entreprise : La Déco d’Isa
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Adresse du siège social : 44320 Chaumes-en-Retz
Téléphone : 06.26.79.89.03
Email : isabelle@decodisa.fr
Numéro de Siret : 512 571 498 00025
Directeur de la publication : Isabelle COUTURIER
Hébergeur du site : à renseigner selon la solution d’hébergement choisie
Conditions générales d’utilisation (CGU)
Date de dernière mise à jour indiquée sur le site : 19/05/2024
Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site web de La Déco d’Isa et utiliser ses services.
Accès au site
L’accès au site La Déco d’Isa est gratuit. Cependant, les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication restent à la charge de l’utilisateur. L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser.
Responsabilité
La Déco d’Isa met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni d’une absence de disponibilité des informations et des services. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
Le site et tous les éléments le composant (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de La Déco d’Isa. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Déco d’Isa.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable avant de recourir à une juridiction compétente. À défaut, les tribunaux français seront compétents pour régler le litige.
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Politique de confidentialité
Responsable du traitement
Isabelle COUTURIER.
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